Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 août 2026
1. Éditeur du site
Les sites internet Rosorange, accessibles notamment aux adresses rosorange.fr et rosorange.com, sont édités par :
D Paul Mas SAS
Société par actions simplifiée au capital de 15 000 000 €
Siège social :
Domaine de Nicole,
Route de Villeveyrac,
34530 Montagnac,
France
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Béziers sous le numéro 422 965 160
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR80 422 965 16
Téléphone :
+33 (0)4 67 24 36 10
E-mail :
info@cote-mas.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Jean-Claude MAS, en qualité de représentant légal de D Paul Mas SAS.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
États-Unis
Site internet : webflow.com
L’infrastructure d’hébergement repose sur des services cloud sécurisés utilisés par Webflow.
4. Conception et réalisation du site
Le site Rosorange a été conçu et réalisé par :
Webcraft – Agence de création de sites internet et marketing digital
Site internet : agencewebcraft.fr
Raphaël SERAN – Direction de projet, stratégie digitale et référencement
Stefano FRESCH – Direction artistique, UX/UI design et développement Webflow
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, marques, éléments de design, identité visuelle, animations, documents téléchargeables et leur mise en forme, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de D Paul Mas SAS ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de D Paul Mas SAS, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.
Toute demande d’autorisation peut être adressée à info@cote-mas.fr.
Les marques, œuvres, photographies et créations appartenant à des artistes, partenaires ou tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilité
D Paul Mas SAS s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Ces informations sont communiquées à titre indicatif et peuvent évoluer. L’éditeur ne peut garantir leur exhaustivité ni l’absence d’erreur ou d’omission.
L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site. Sous réserve des dispositions légales impératives, D Paul Mas SAS ne saurait être tenue responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site, de son utilisation, d’une interruption, d’un dysfonctionnement ou de la présence d’un contenu tiers.
7. Liens vers des sites tiers
Le site peut comporter des liens vers des sites ou services exploités par des tiers, notamment des revendeurs, distributeurs, partenaires ou réseaux sociaux. D Paul Mas SAS n’exerce aucun contrôle sur ces services et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
8. Consommation d’alcool et protection des mineurs
Le site présente des boissons alcoolisées et s’adresse exclusivement aux personnes ayant atteint l’âge légal requis pour consulter ce type de contenu et consommer de l’alcool dans leur pays de résidence.
L’accès au site peut être soumis à une confirmation de majorité. Cette confirmation repose sur la déclaration de l’utilisateur et ne constitue pas un dispositif de vérification d’identité.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
9. Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles ainsi que les informations relatives aux cookies sont détaillées dans la page Politique de confidentialité du site.
Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à info@cote-mas.fr.
10. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.